KIT DIFFUSION FRANCHISE Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3598047
Date de dépôt :
11/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/09/2018
Présentation de la marque CUISINES MONDIAL KIT
Déposée le 11 septembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KIT DIFFUSION FRANCHISE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CUISINES MONDIAL KIT »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KIT DIFFUSION FRANCHISE domicilié(e) Zone Artisanale Les Calsades,12340 BOZOULS - 12340 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 866 575 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 - 75441 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KIT DIFFUSION FRANCHISE Société par actions simplifiée - Zone Artisanale Les Calsades,12340 BOZOULS - 12340 - France - SIREN 389866575
CABINET LAVOIX - 2 place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 - 75441 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-10
Publication - Publication le 17 oct. 2008 au BOPI 2008-42
Meubles, à savoir chaises, bancs, tabourets, tables ; meubles de rangement pour cuisines et salles de bains, armoires, buffets, vaisseliers, vitrines, billots, dessertes, meubles à tiroirs, à casiers ou à rayonnages, cadres et miroirs ; meubles combinés, parties de meubles et meubles d'appoint.
Publicité ; services de gestion d'affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services de vente au détail, de vente par correspondance, de vente par tous moyens électroniques, de vente par réseau Internet de tous les produits de cuisines, à savoir les meubles de rangement, les crédences, les tables, les sièges, les bancs et les plans de travail pour cuisines, les ustensiles et récipients, les verres, les bouteilles, les poubelles, les appareils de réfrigération, de cuisson, les cafetières, les hottes de cuisine, les cuisinières, les lave vaisselles, les éviers ; et les produits de salles de bains, à savoir les meubles de rangement, les sous-lavabos, les sous-vasques, les miroirs, les portes-savons, les portes serviettes, les ustensiles et accessoires de toilette ou encore les installations sanitaires, les lavabos, les baignoires, les receveurs de douche ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de tous les produits de cuisines et de salles de bains ; démonstration de produits ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale.
Fourniture d'accès à un site informatique (sites Web).
Services de décoration intérieure ; développement de sites informatiques (site Web).
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